2 - Enseignement et formation

21 - Ecoles publiques

210 - Ecole obligatoire

210.1 Règlement du Conseil d'établissement scolaire du "Cercle scolaire de l'Ecole Jean-Jacques Rousseau de Val-de-Travers", du 4 mai 2009, sanctionné par le Conseil d'Etat le 12 août 2009 ; modifié par l'arrêté du Conseil général du 24 octobre 2011, sanctionné par le Conseil d'Etat le 23 janvier 2012
210.1.1 Arrêté du Conseil général relatif à l'acceptation des fonds provenant des anciennes commissions scolaires, du 26 avril 2010, sanctionné par le Conseil d'Etat le 23 juin 2010
210.1.3 Arrêté du Conseil général relatif à la restitution des avoirs des comités d’école, du 25 septembre 2017, sanctionné par le Conseil d'Etat le 20 décembre 2017
210.1.4 Règlement relatif aux comités d'école, du 30 mai 2018
210.2 Règlement général de l'Ecole Jean-Jacques Rousseau Val-de-Travers, du 4 juin 2018, sanctionné par le Conseil d'Etat les 12 juin 2019 et 4 novembre 2019
210.2.1 Arrêté du Conseil communal relatif au financement des activités scolaires et extrascolaires, du 19 août 2020
Modifié par arrêté du Conseil communal, du 7 juillet 2021
210.3 Règlement relatif aux transports scolaires des enfants dits "de la montagne", du 2 avril 2012, sanctionné par le Conseil d'Etat le 20 juin 2012
210.4 Arrêté du Conseil communal concernant la répartition des attributions entre le Conseil communal et la direction de l'école, du 25 janvier 2023