Séance du 20 juin 2025

Ordre du jour

Une modification d'ordre du jour, demandée par le groupe socialiste, a été acceptée par le Conseil général. Aussi, un projet d'arrêté interpartis a été ajouté au point 9 : "1 franc par habitant de la commune de Val-de-Travers pour soutenir la commune de Blatten"

1. Appel

41 personnes ont été convoquées. 37 étaient présents, 9 membres étaient excusés et 5 étaient remplacés par des membres suppléant·e·s.

2.  Procès-verbal de la séance du 19 mai 2025

Validé.

4. Examen et approbation des comptes annuels 2024

Les comptes ont été acceptés à l'unanimité.

5. Rapports de gestion 2024 (rapports d'information)

6. Adaptation des traitements des collaborateurs communaux

Après avoir refusé un amendement des groupes PS et POP, demandant que l'IPC et l'échelon soit versé rétroactivement depuis janvier, le Législatif a accepté cette adaptation par 30 oui contre 6 non.

7. Modification de l'arrêté "Indemnités aux membres du Conseil général et aux partis politiques" du 23 septembre 2024 (RSVDT 011.1)

Cette modification a été acceptée par 25 oui contre 6 non. Il y a eu 5 abstentions. Un amendement du Conseil communal proposant un versement en "Val'", en toute autre monnaie locale ou en franc suisse (cette dernière option à la demande expresse des partis) a été soutenu à l'unanimité. L'arrêté ainsi amendé est disponible ici.

8. Programme de législature 2024-2028 (rapport d'information)

9. Projet d'arrêté interpartis "1 franc par habitant·e de la commune de Val-de-Travers pour soutenir la commune de Blatten"

Ce projet d'arrêté a été accepté 23 oui contre 6 non. Il y a eu 7 abstentions. L'arrêté dans sa version définitive est disponible ici.

L'intitulé de ces arrêtés font l'objet d'une publication dans la feuille officielle n°26 du 27 juin 2025. L'échéance du délai référendaire est fixé au lundi 18 août 2025.

10. Classement de la recommandation du groupe PLR "pour le maintien d'un service postal de proximité à Couvet"

Ce classement a été accepté à l'unanimité.

11. Communications du Conseil communal

12. Interpellations et questions

Trois interpellations et cinq questions ont été déposées par les groupes.  Deux interpellations recevront leur réponse lors de la prochaine séance. 

A retrouver dans le procès-verbal de cette séance, disponible après validation, ou sur demande auprès de la Chancellerie

13. Nomination du Bureau du Conseil général

Sur proposition des partis, sont élu·e·s tacitement, félicité·e·s et applaudi·e·s :