Séance du 16 février 2009

41 membres ont été convoqués, 37 étaient présents. La majorité absolue était donc de 19 voix.

Les membres de la commission de gestion et des finances ont été élus tacitement : Mme Sandra Menoud (PLR), M. Simon Eschler (PLR), M. Olivier Klauser (PLR), M. Alain Tüller (PLR), M. Baptiste Hurni (Soc.), M. Jacques Hainard (Soc.), M. Christian Mermet (Soc.), M. Sergio Santiago (Les Verts) et M. Alexandre Willener (UDC).

Les membres de la CNAT ont été élus tacitement : M. Jean-Albert Brünisholz (PLR), M. Yves Currit (PLR), M. Daniel Racheter (PLR), Mme Valeria Generoso (Soc.), Mme Cécile Mermet (Soc.), M. Yves Antoniotti (Soc.), Alexandre Willener (UDC)

Les membres de la CREGL ont été élus tacitement :M. René Calame (PLR), M. Benoît Simon-Vermot (PLR), M. Nicolas Stauffer (PLR), M. François Oppliger (Soc.), M. Bernard Rosat (Soc.), M. Sven Schwab ( Soc.) et M. Roland Anker (UDC).

Après quelques amendements, le Conseil général a accepté ce règlement par 34 OUI et 2 abstentions.

Rapport - Règlement sur le statut des conseillers communaux

C'est à l'unanimité que le Conseil général a accepté l'arrêté relatif à la déclaration et la taxe des chiens, tel que soumis par le Conseil communal.

C'est par un vote unanime que le Législatif a accepté l'arrêté déléguant au Conseil communal la compétence de fixer les frais et la procédure de rappel, tel que soumis.

C'est par 34 OUI et 2 abstentions que le Conseil général a accepté l'arrêté relatif à la vente d'une parcelle constructible d'environ 1'262 m2, à détacher de l'article 1085 du cadastre de Môtiers.

C'est par 31 OUI, 4 NON et 1 abstention que le Conseil général a accepté cette demande de crédit.

C'est par 31 OUI contre 2 NON et 3 abstentions que le Législatif a accepté de subventionner TBRC.