Séance du 16 juin 2023
1. Appel
39 membres étaient présents, 2 excusés.
2. Procès-verbal de la séance du 15 mai 2023
Validé.
A consulter sous la séance concernée.
3. Lettres et pétitions
Le président a reçu deux courriers : la démission de M. Daniel Dreyer (PLR) au 31 mai, et la démission de Mme Gloria Dias (PS) au 31 août.
4. Examen et approbation des comptes annuels 2022
Les comptes 2022 ont été approuvés à l'unanimité par le Législatif.
5. Rapports de gestion 2022 (rapports d'information)
6. Mandat de prestations confié à la Maison de l'Absinthe
Après refus de l'amendement proposé par le groupe AGORA, c'est par 36 oui contre 2 abstentions que le mandat de prestations confié à la Maison de l'Absinthe a été accepté.
7. Modification du règlement de police
C'est à l'unanimité que la modification du règlement de police a été approuvée.
8. Motion du groupe PLR : Pour la création d'une carte "citoyen Val-de-Travers"
La motion du groupe PLR a été refusée par 23 non contre 14 oui et 1 abstention.
9. Communications du Conseil communal
Le Conseil communal a donné des informations sur les sujets suivants :
- Transcription automatique des procès-verbaux (DAPP)
- Influence de l'éducation numérique (DJE)
- Assainissement de la Binrée (DTSC)
- Réorganisation des dicastères (DTSC)
Les texte de ces communication seront disponibles dans le procès-verbal de séance, disponible après validation lors de la prochaine séance du Conseil général, ou sur demande auprès de la Chancellerie.
11. Interpellations et questions
Aucune interpellation ni question n'a été déposée à la Chancellerie.
12. Nomination du Bureau du Conseil général
Finalement, le Législatif a renouvelé son bureau pour la période 2022-2023. Ont été élus tacitement :
| Président | M. Niels Rosselet-Christ (UDC) |
| 1e Vice-présidente | Mme Cécile Mermet Meyer (PS) |
| 2e Vice-présidente | Mme Céline Rufener Eschler (PLR) |
| Secrétaire | M. Adrien Pagnier (PLR) |
| Secrétaire-suppléant | M. François Oppliger (PS) |
Questeurs
| M. René Perret (PS) M. Caryl Tüller (PLR) |