Séance du 25 juin 2026

Ordre du jour

1. Appel

41 personnes ont été convoquées. 39 étaient présentes, 7 membres étaient excusés dont 5 étaient remplacés par des membres suppléant·e·s.


4. Examen et approbation des comptes annuels 2025

Les comptes 2025 ont été acceptés à l'unanimité par le Conseil général. 


5. Rapports de gestion 2025 (rapports d’information)


6. Crédit de 280'000 francs pour la seconde phase de la digitalisation de l'école Jean-Jacques Rousseau

C'est à l'unanimité que le Législatif a accepté cette demande de crédit. 

L'intitulé de cet arrêté fait l'objet d'une publication dans la Feuille officielle n°27 du 3 juillet 2026. L'échéance du délai référendaire est fixé au lundi 24 août 2026.


7. Communications du Conseil communal

Le Conseil communal a informé l'Assemblée que l'achat de la parcelle 2970 du cadastre de Buttes, validé lors de la séance du 11 mai, n'avait finalement pas pu être finalisé, une autre personne ayant fait une offre plus alléchante. 


8. Interpellations et questionse

Quatre interpellations et cinq questions ont été déposées par les groupes. Une interpellation recevra sa réponse lors de la prochaine séance. 

A retrouver dans le procès-verbal de cette séance, disponible après validation, ou sur demande auprès de la Chancellerie


9. Nomination du Bureau du Conseil général

le Conseil général a renouvelé son bureau pour la période 2026-2027. Ont été élus tacitement : 

PrésidentM. Jason Schweizer (UDC)
1e vice-présidentM. Nicolas Béraneck (PS)
2e vice-présidentM. Stéphane Bobillier (PLR)
Secrétaire Mme Suzanne Gfeller (PLR)
Secrétaire-suppléanteMme Véronique Franzin (PS)
Questeurs

M. Denis Monnet (PLR)

M. Romain Fragnière (PS)